REGLEMENT INTÉRIEUR
THÉÂTRE DU SONGE D’OR

PRÉEMBULE
• Le présent règlement intérieur à été rédigé par le conseil d’administration. Il a été adopté à l’unanimité des membres présents
lors de l’assemblée générale du 04 avril 2002.

Article 1 – Membre, Cotisations
• Seuls sont membres de l’association les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur.
• La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année. Les cours et la cotisation sont payables intégralement en début de saison et non remboursables quel que soit le motif invoqué.
• Les tarifs sont révisés chaque année sur décision du conseil d’administration.
• L’inscription d’un mineur nécessite la signature d’un des parents sur la fiche d’inscription.

• Article 2- Démission Exclusion d’un membre
• La démission doit être adressée au président de l’association. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
• L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
• La non-participation aux activités de l’association ;
• Une condamnation pénale pour crime et délit ;
• Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
• En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
• La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
• En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
• La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

• Article 3- Assemblée générale
• Votes des membres présents
• Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil d’administration ou plus de 30% des membres présents.
• Votes par procuration
• Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire. Dans ce cas une lettre manuscrite signée par le membre absent doit être apporté lors de cette assemblée.

Article 4 – Accès aux locaux
• L’accès aux locaux : salle Albert Caillou et Théâtre Alternatif de Chelles doivent être respectés par tous les adhérents. Une paire de chausson style rythmique de gymnastique est demandée à tous les adhérents ; Toute dégradation ou non respect des locaux mis à disposition est une cause de renvoie des adhérents ayant commis cet acte.

Article 5 modification du règlement intérieur
• Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

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